Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMBARD CONSEIL
CHAMBARD (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3165684
Date de dépôt :
24/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
24/05/2012
CHAMBARD CONSEIL de CHAMBARD

Présentation de la marque CHAMBARD CONSEIL

Déposée le 24 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) CHAMBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « CHAMBARD CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-26 du 28 juin 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMBARD domicilié(e) 4, avenue de Provence,38160 SAINT-MARCELLIN - 38160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 060 501 822 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU Espace Performance domicilié(e) Bâtiment K,35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX - 35769 - France.

La marque CHAMBARD CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMBARD CONSEIL est expirée depuis le 24 mai 2012.

CHAMBARD a également déposé les autres marques suivantes : CHAMBARD , ONE PASS , VERTICUVE , Znp , climaroute , TOPSEAL , OTOMORQ


CHAMBARD (Société Anonyme) - 4, avenue de Provence,38160 SAINT-MARCELLIN - 38160 - France - SIREN 060501822


CABINET REGIMBEAU Espace Performance - Bâtiment K,35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX - 35769 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26

Conseils aux entreprises dans le domaines des travaux publics et de la construction routière ; conseils et assistance pour la maintenance et l'entretien des voies et des infrastructures routières ainsi que pour la maintenance et l'entretien des machines de travaux publics.